Réédition d’un dossier initial

Lors de demande de pièces complémentaires, nous pouvons vous demander de compléter des imprimés. Vous pourrez les retrouver pour les imprimer ci-après : il s’agit en général des cadres E pour les périodes continues, F pour les périodes discontinues.

Si vous devez compléter un dossier initial et que vous ne trouvez plus le dossier original ou qu’il vous manque un feuillet en particulier, vous trouverez ci-après un dossier vierge avec une notice explicative que vous pourrez imprimer. A savoir qu’un dossier est composé des cadres A à H :

• Notice explicative
• Jaquette dossier vierge
• Dossier de validation : identification agent - Cadres A à C
• Situation Administrative et services - Cadre D-E-F-G-H
• Collectivité antérieure

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• A noter :

  Le service est mis à jour toutes les nuits. Si vous constatiez que des pièces complémentaires ne s’ouvrent pas dans votre liste, c’est qu’elles viennent d’être créées pour le groupe instructeur et seront éditées et envoyées et donc visibles dans votre liste dès le lendemain.

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