Bulletin novembre 2014

Edito, dossier « Bien-être et santé, une dynamique collective autour du travail »
Dans la continuité de la réflexion menée par le groupe de travail, une démarche de prévention des troubles musculo-squelettiques, axée sur l’analyse ergonomique des conditions de travail voit le jour. Sa mise en œuvre débute en 2013 sur quatre sites pilotes (2 collèges et 2 crèches) et concerne l’ensemble des activités réalisées par les ATTEE et les agents des crèches.

FNP - Quels sont les points clés de votre action ?

Anne Grunstein - Le projet se déroule selon trois grandes étapes.

1. Au cours de la première phase, nous avons mis en place les moyens permettant aux interventions ergonomiques de se dérouler dans les meilleures conditions. Plusieurs sessions de formation ont été organisées pour sensibiliser les acteurs sur les facteurs d’apparition des TMS et sur les leviers d’action qu’ils peuvent déployer, loin des formations centrées sur le changement de comportement des individus. Par ailleurs, nous avons validé auprès de la direction générale, des directions concernées et du CHSCT, une démarche ergonomique de prévention des TMS centrée sur la compréhension des situations de travail.

2. La seconde étape s’est basée sur l’observation de l’activité réelle et des conditions dans lesquelles elle s’exerce, enrichie par des entretiens avec les agents et leur encadrement sur les sites pilotes. Elle a abouti à une description précise des différentes situations, des contraintes et des stratégies des agents pour s’adapter. Le diagnostic a permis d’élaborer des préconisations en relation avec les besoins des agents et en prenant en compte la dimension de qualité de service rendu aux usagers. Ces recommandations se traduisent aujourd’hui par des améliorations concernant l’organisation du travail, l’aménagement de l’espace et les équipements de travail.

Ces actions ont été construites dans une démarche participative avec les agents concernés et leur encadrement, en partenariat avec les responsables de la gestion du personnel et de la conduite des travaux.

Deux exemples

1. dans la conception des postes d’accueil des collèges : la visualisation des points d’entrée des usagers a été améliorée et l’accès aux équipements de communication (interphone, téléphone, ordinateur) facilité,

2. sur le plan organisationnel : la reconnaissance de l’activité de fermeture de l’établissement comme travail isolé a conduit à la nécessité de mettre en œuvre des mesures d’information portant sur l’occupation des locaux et les flux d’entrée et de sortie pour les agents d’accueil.

3. Une troisième étape, prévue en 2015, sera consacrée à la capitalisation des enseignements issus des expérimentations pour déployer un plan d’actions sur l’ensemble des sites.

FNP - Le projet implique de nombreux partenaires, comment avez-vous travaillé ensemble ?

Anne Grunstein - le projet de prévention des TMS est intégré aux projets en santé et travail, menés par le département. Leur coordination est assurée par la direction des relations sociales.
Le service de la santé et de la sécurité au travail [5]
et le CHS sont associés aux grandes étapes d’avancée du projet.

La restitution des diagnostics aux directions de l’éducation et de la jeunesse (DEJ), de l’enfance et de la famille (DEF) et des bâtiments et de la logistique (DBL) a permis de mettre en œuvre des améliorations sur les sites pilotes et de construire des plans d’action pour l’ensemble des crèches et collèges.
Par ailleurs, notre projet de prévention des TMS est enrichi par des échanges dans le cadre du réseau des ergonomes internes l’ADECAPE [6] , notamment avec les régions du Centre, Ile de France, la Ville de Paris, la Ville du Havre et les conseils généraux du Val de Marne et de l’Isère.

FNP - Un volet de votre démarche intègre le projet européen Life, que représente-t-il pour vous ?

Anne Grunstein - Suite à la réalisation du volet relatif à l’amélioration des conditions de débarrassage des plateaux en demi-pension de la démarche de prévention des TMS, le Pôle ergonomie du Conseil général a été sollicité par la direction de l’éducation et de la jeunesse et la Direction des affaires européennes internationales et culture de la paix pour intégrer un appel à projet européen. En effet, certains des enjeux de santé au travail pour les ATTEE se relient aux objectifs du projet sur la gestion des déchets dans la restauration scolaire et la lutte contre le gaspillage alimentaire mené au titre du programme européen Life environnement [7]
L’intégration du projet du département de Seine-Saint-Denis dans un programme européen est une marque de reconnaissance des travaux menés et va permettre de valoriser la démarche.

SICTOM du Haut Béarn : investissement durable dans la santé et la sécurité au travail

La démarche de prévention des risques professionnels menée par le Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères (SICTOM) du Haut-Béarn en 2013 met l’accent sur l’application de la recommandation R 437 dans les activités de collecte.

Des moyens humains adaptés pour la conduite de projet

Soucieux de satisfaire aux exigences règlementaires en termes de santé, de sécurité et de conditions de travail, le SICTOM [8] engage en juillet 2012 une démarche de prévention globale. Deux objectifs sont recherchés : mettre à jour le document unique pour l’ensemble du personnel et se rapprocher des règles de la recommandation R 437 pour le service de collecte.

« L’aide financière du FNP s’est avérée primordiale pour le SICTOM du HAUT BEARN car elle a permit le déroulement de l’étude sécurité dans les meilleures conditions techniques et a ainsi garanti l’aboutissement de la démarche. »

André PAILLAS, Président du SICTOM du HAUT BEARN et Maire de BIDOS (64400)

Compte tenu des enjeux et de la complexité de la tâche, le SICTOM procède tout d’abord au recrutement d’un technicien préventeur hygiène et sécurité, détaché du groupe LA POSTE et d’un agent technique, qui sera son adjoint. Près de six mois sont consacrés à la préparation du projet.
Le comité de pilotage réunit 14 personnes dont les membres du bureau du SICTOM, le directeur du SICTOM, le technicien hygiène et sécurité, l’adjoint au préventeur, le médecin du travail du Centre de gestion des Pyrénées Atlantiques. Plusieurs groupes de travail sont constitués pour analyser et proposer au comité de pilotage les actions à mettre en œuvre afin d’améliorer les conditions de travail de chaque activité.

Fort de ces moyens, le SICTOM après une période de sensibilisation des agents, peut mettre à jour le document unique pour ses 13 activités principales (collecte urbaine, rurale, en montagne, déchetteries, sites de traitement, livraison de bacs, mécanique…). Dans le même temps, une personne est formée en interne pour pérenniser la dynamique autour de l’évaluation des risques.

Les risques liés à l’activité de collecte

Le SICTOM est particulièrement concerné par la prévention des risques professionnels puisque ses activités sont fortement accidentogènes tant pour ses agents que pour les usagers.
Les agents exposés aux risques liés à la circulation (manœuvres de marche arrière, vitesse…) sont aussi confrontés à des situations de pénibilité telles que la manutention des charges.

Pour atteindre l’objectif « mieux appliquer la recommandation R 437 afin de réduire les risques liés à la collecte des ordures ménagères, le SICTOM s’est attaché temporairement les services d’un chauffeur de bennes expérimenté, récemment parti à la retraite, ainsi que ceux d’un Préventeur, chargé de mission.

Grâce à eux, la cartographie de 40 circuits, incluant la description des pratiques et des contraintes, peut être réalisée sans perturber la collecte.
Les plans des tournées sont retravaillées sur ordinateur et proposés ensuite à l’analyse des groupes de travail pour réduire ou supprimer les « points noirs » relevés.

Une large participation des agents de la collecte

Une phase importante de la démarche consacrée à l’analyse des postes de travail et des situations à risque donne lieu à sept réunions de travail. Elles regroupent le Technicien prévention, deux élus, deux représentants du service et deux, voire trois membres des équipes de collecte par roulement.
Ces réunions se révèlent particulièrement bénéfiques ;

« La participation tournante des équipes a offert l’occasion à nombre d’agents du service de pouvoir faire connaître aux élus du groupe, leur vision professionnelle du métier et leur ressenti par rapport aux diverses situations rencontrées. Par ailleurs, cette participation élargie a favorisé l’intégration du processus de prévention au sein des équipes. Enfin, les élus ont eu eux aussi, la possibilité d’exposer de vive voix leur vision du service et du rendu à l’usager. »

Les constats et les réflexions sur les situations à risque aboutissent en juillet 2013 à un ensemble de propositions visant à mettre en adéquation la recommandation R437 et les pratiques sur le terrain. Les mesures de prévention prévues telles que la suppression de la marche arrière et de la pratique du fini-parti, la limitation de la collecte en mode bilatéral, l’utilisation d’un système d’assistance à la conduite embarqué, font l’objet d’une évaluation chiffrée avant d’être mises en œuvre.

Enfin, le SICTOM s’implique dans la mise en place du plan de formation mutualisé des vallées béarnaises et œuvre pour la prise en compte de formations spécifiques des activités « collecte des déchets » et « déchetteries ».

Un changement de comportement

D’ores et déjà, le changement de comportement des agents est à souligner.
Une attitude positive a fait place à une méfiance et au sentiment d’entrave à leur liberté d’agir.

Ainsi, certaines marches arrière dites « de confort » ont été spontanément supprimées. L’annonce de la volonté de procéder à la suppression du fini-parti a favorisé l’utilisation du lève-conteneur double chaise automatique et le ralentissement du rythme de la collecte.

Au final, le projet a permis de prendre en compte à la fois les avis des agents et des élus, de mettre en adéquation les besoins des usagers et le niveau de services rendus, tout en intégrant une nécessaire maîtrise des coûts.

Prévention des risques professionnels intégrée dans la conception d’un laboratoire de microbiologie à l’hôpital Avicenne

Le projet de création d’un laboratoire de microbiologie, lancé en 2013 à l’hôpital Avicenne, prend en compte la prévention des risques psychosociaux.

Explications avec Philippe Anton, Chef de projet prévention au Groupe hospitalier Paris Seine-Saint-Denis de l’Assistance Publique Hôpitaux de Paris (APHP)

Les enjeux de santé publique au sein du département de la Seine-Saint-Denis sont majeurs en raison notamment de sa densité démographique et des flux migratoires induits [9]. Afin de relever ce relever ce défi, le Groupe hospitalier Paris Seine-Saint-Denis de l’Assistance Publique Hôpitaux de Paris va ouvrir prochainement à l’hôpital Avicenne, un laboratoire d’analyses microbiologiques [10] Ce projet offrira une plateforme technique et biologique de proximité pour toutes les structures du département amenées à participer au diagnostic biologique de la tuberculose. Au regard de la volumétrie prévue, ce laboratoire a vocation à devenir l’un des plus important d’Europe.

Intégrer la santé au sein d’une démarche de transformation organisationnelle

« En qualité de chef de projet prévention des risques psychosociaux, j’ai été sollicité par le responsable du projet médical afin d’identifier les facteurs de risques et prévenir ceux qui pourraient être potentiellement présents dans la mise en œuvre du changement » indique Philippe Anton.
Cette demande a été reprise par le comité de pilotage du projet de création du laboratoire. « Nous avons mis en place une méthodologie combinant les apports respectifs de deux disciplines : la psychologie sociale et du travail d’une part, l’analyse de l’activité issue de l’ergonomie, d’autre part ».

Les différentes étapes de la méthodologie élaborée sont retracées en annexe.

Mesurer l’impact sur la qualité de vie au travail

L’objectif est d’aller au-delà de la prévention des risques, en visant la construction concertée d’un environnement de travail permettant le développement harmonieux des individus au travail. Tant la littérature que les retours d’expérience, montrent qu’au-delà des enjeux humains, les conditions de travail ont un impact sur la qualité de la production ou du service.

Emilie Lebee, DRH adjointe du Groupe hospitalier universitaire Paris Seine-Saint-Denis : « Réussir à mettre en œuvre une démarche de prévention en amont de la création d’une nouvelle unité est un enjeu majeur pour les Directions des Ressources Humaines.
Le projet de recherche action autour de l’ouverture du laboratoire a été une véritable opportunité de déployer une action longitudinale sur toute la durée du projet et de soutenir la recherche sur les fonctions support de notre centre hospitalo-universitaire. »

Dans une perspective de gestion du changement face à des enjeux de construction de la santé au travail et de performance, il a semblé opportun d’analyser longitudinalement le changement de façon à construire une stratégie de prévention intégrée au projet et concertée avec le Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) « Afin de conduire sur trois ans cette démarche d’accompagnement et de mesurer les effets capacitaires [11] du projet sur le développement de la qualité de vie au travail, j’ai proposé de structurer cette action dans une recherche doctorale réalisée par Irène Joshi, Doctorante en psychologie du travail et ergonomie et encadrée par le Professeur Gérard Valléry [12] de l’Université de Picardie d’Amiens » explique Philippe Anton.

Le projet devrait permettre d’apporter et d’approfondir les connaissances relatives à la relation de l’organisation du/au travail et des risques psycho-sociaux ainsi qu’aux modes d’évaluation de l’impact du changement organisationnel sur les risques psycho sociaux et la santé. Le savoir issu de cette recherche permettra l’accompagnement du changement pendant sa mise en place (2015) et durant la phase de stabilisation (2016). Rendez-vous est pris dans un an.

La culture santé sécurité développée par le Réseau des SDIS du Grand Centre

Le R3SGC [13] qui regroupe dix Services départementaux d’incendie et de secours du centre de la France [14] a développé de 2011 à 2013 des outils destinés notamment à la diffusion de la culture santé et sécurité.

Zoom sur les supports réalisés autour de quatre thématiques.

1. La culture santé sécurité

Le classeur santé sécurité constitue un des piliers du thème « Culture santé et sécurité ». Il a vocation à être donné à toutes nouvelles recrues dans le cadre de l’information des agents par l’employeur.
Il rassemble des fiches relatives à la prévention des risques classées comme suit :
- Fiches « Réglementation et procédures »
- Fiches « Préparation opérationnelle et service administratif »
- Fiches « Opérations »
- Fiches « Santé au travail »
Des affiches et des dépliants ont été également réalisés.

2. L’évaluation des risques professionnels

Dans le cadre d’échanges avec le réseau Santé-Sécurité des SDIS de Rhône Alpes, le R3SGC a complété le logiciel d’évaluation des risques « Hygie » (développé avec le soutien du FNP).
En outre, le réseau a élaboré deux documents relatifs à l’organisation de la démarche d’EVRP et à la procédure à suivre :
- Note type de méthodologie concernant l’évaluation des risques professionnels (EVRP)
- Guide de procédure d’évaluation des risques professionnels
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3. La connaissance de la réglementation applicable en santé et sécurité dans les SDIS

Les travaux portant sur la réglementation ont conduit à la réalisation d’un logiciel, véritable référentiel, visant à :
- identifier l’intégralité des textes réglementaires applicables aux activités des SDIS dans les domaines de la santé et de la sécurité au travail
- assurer la veille réglementaire dans ces domaines
- mettre à disposition une aide pour évaluer la conformité des pratiques à la réglementation.
Une formation des agents participant au groupe projet, tant à la réglementation qu’à l’utilisation du logiciel, complètera le dispositif.

4. L’analyse des accidents de service dans les SDIS

L’analyse des accidents de service avait plusieurs objectifs concernant notamment la réalisation et le partage des synthèses d’accident ainsi que la diffusion de bonnes pratiques. Cinq documents ont été réalisés :
- une charte et un guide relatifs à l’analyse de l’accident,
- trois trames pour faciliter la rédaction de l’analyse, de la synthèse et des mesures de prévention
Notes

[1] risques psychosociaux

[2] Documents Uniques d’Evaluation des Risques Professionnels

[3] Groupe pluridisciplinaire : médecine professionnelle et préventive, mission handicap, préventeur, bureau de la qualification et ressources emploi, pôles gestion des personnels des crèches et des collèges

[4] Pôle Ergonomie : composé d’un responsable et de 3 ergonomes ingénieurs, est rattaché au Service de l’ingénierie et de la maîtrise d’ouvrage au sein de la Direction des bâtiments et de la logistique

[5] Service Santé sécurité au travail rattaché à la direction des relations sociales, composé :
– d’un pôle médecine professionnelle et préventive
– d’une cellule de soutien aux interventions
– d’un pôle accompagnement social
– d’un pôle prévention des risques psychosociaux
– d’un pôle prévention des risques physiques et techniques

[6] l’Association Des Ergonomes de Collectivités, d’Administrations Publiques et d’Entreprises

[7] LIFE est un fonds de l’Union européenne pour le financement de la politique environnementale. Lancé en 1992, il se compose de trois volets :
– LIFE-Nature : finance le réseau Natura 2000 de sites écologiques européens ainsi que d’autres actions de préservation et d’étude de la biodiversité en Europe ;
– LIFE-Environnement : finance des actions innovantes dans le domaine de l’environnement, comme la dépollution des eaux, le traitement des déchets, etc…
– LIFE-Pays Tiers : finance la mise en place dans les pays voisins de l’Union (essentiellement les pays méditerranéens et de la mer Baltique) des structures nécessaires à l’essor de la conservation de la nature.
[8] Le SICTOM du Haut Béarn situé dans le département des Pyrénées Atlantiques a pour aire géographique de compétence les communautés de communes du Piémont Oloronais, de la Vallée de Josbaig et de la Vallée de Barétous. Ce territoire qui regroupe 36 communes pour un peu plus de 30 000 habitants.

Ce syndicat assure la gestion des déchets ménagers et assimilés sur l’ensemble du territoire avec les moyens suivants :
- Matériels : 6 camions-bennes, 7 déchetteries, 3 sites de prétraitement ou traitement de déchets (2 pour le stockage et broyage de déchets verts et 1 installation de stockage de déchets inertes), 80 points d’apport volontaire pour les déchets ménagers recyclables.
- Humains : 30 agents titulaires, 1 non titulaire

[9] Bulletin épidémiologie de 2013

[10] Un laboratoire doit prendre les mesures de confinement adaptées au risque biologique identifié, ces mesures étant de type architectural et organisationnel. La réglementation prévoit trois niveaux de confinement numérotés de deux à quatre correspondants aux groupes de risques infectieux.
Le laboratoire créé à l’hôpital d’Avicenne est de type L 3, ce qui correspond à la classe 3 des microorganismes manipulés (fortement pathogènes).

[11] Pierre Falzon est à l’origine du concept d’environnement « capacitant » qui consiste à considérer toutes les ressources positives d’un milieu pouvant favoriser la prévention et la réadaptation durables.

[12] Gérard Valléry : Professeur des Universités, Université de Picardie jules Verne (Amiens) Centre de Recherche en psychologie ( EA 72-73)

[13] Réseau Santé Sécurité des SDIS du Grand Centre

[14] Allier, Cher, Creuse, Eure et Loir, Indre, Indre et Loire, Loir et cher, Loiret, Nièvre, Puy de Dôme

Bulletin novembre 2014

DOSSIER « Bien-être et santé, une dynamique collective autour du travail »

ACTUALITES

Le CCAS de Poitiers se donne les moyens pour prévenir les Troubles musculo squelettiques dans le Service petite enfance

Prévention des TMS dans les crèches et les collèges de Seine Saint Denis

SICTOM du Haut Béarn : investissement durable dans la santé et la sécurité au travail

Prévention des risques professionnels intégrée dans la conception d’un laboratoire de microbiologie à l’hôpital Avicenne

La culture santé sécurité développée par le Réseau des SDIS du Grand Centre

3. La connaissance de la réglementation applicable en santé et sécurité dans les SDIS

Notes