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RUSST
Glossaire
- ACD : Agents Chimiques Dangereux
- ACFI : Agent Chargé de la Fonction d’Inspection
- ACMO : Agent Chargé de la Mise en Œuvre des règles d’hygiène et de sécurité
- ADR : Arrêté du 5 décembre 2002 modifiant l’arrêté du 1er juin 2001 modifié relatif au transport des marchandises dangereuses par route (dit « arrêté ADR »)
- AP : Assistant de Prévention
- APS : Avant-Projet Sommaire
- CACES : Certificat d’Aptitude à la Conduite d’Engin en Sécurité
- CAE : Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi
- CARSAT : Caisse d’Assurance Retraite et de la Santé au Travail
- CAP : Commission Administrative Paritaire
- CDG : Centre Départemental de Gestion de la fonction publique territoriale
- CEC : Contrat Emploi Consolidé
- CES : Contrat Emploi Solidarité
- CHSCT : Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail
- CISSCT : Collège Inter-entreprises de Sécurité, de Santé et des Conditions de Travail
- CMR : Cancérogène, Mutagène, toxique pour la reproduction
- CNAMTS : Caisse Nationale de l’Assurance Maladie des Travailleurs Salariés
- CNFPT : Centre National de la Fonction Publique Territoriale
- CNRACL : Caisse National de Retraite des Agents de Collectivités Locales
- CPAM : Caisse Primaire d’Assurance Maladie
- CO2 : Dioxyde de Carbone
- COFRAC : Comité Français d’Accréditation
- CP : Conseiller de Prévention
- CP/AP : Conseiller/Assistant de Prévention
- CT/CHSCT : Comité Technique/Comité d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail
- CTP : Comité Technique Paritaire
- dB : Décibel
- dBA : Décibel de pondération A
- DEA : Défibrillateur Externe Automatisé
- DIUO : Dossier d’Intervention Ultérieure à l’Ouvrage
- DRE : Direction Régionale de l’ÉquipemenT
- DREAL : Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement
- DRH : Direction des Ressources Humaines
- DU : Document Unique
- EPCI : Établissement Public de Coopération Intercommunale
- EPI : Équipement de Protection Individuelle
- FCO : Formation Continue Obligatoire
- FDS : Fiche de Données de Sécurité
- FIMO : Formation Initiale Minimale Obligatoire
- HT/BT : Haute Tension/Basse Tension
- INRS : Institut National de Recherche et de Sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles
- IPP : Incapacité Permanente Partielle de travail
- IRCANTEC : Institution de Retraite Complémentaire des Agents Non Titulaires de l’Etat et des Collectivités publiques
- OPPBTP : Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics
- PGC : Plan Général de Coordination
- PGCSPS : Plan Général de Coordination Sécurité et Protection de la Santé
- PGSC : Plan Général Simplifié de Coordination
- PL : Véhicule Poids-Lourds
- PRAP : Prévention des Risques liés à l’Activité Physique
- PPSPS : Prévention des Risques liés à l’Activité Physique
- PSC : Premiers Secours Civiques
- RUSST : Registre Unique Santé et Sécurité au Travail
- SAMU : Service d’Aide Médicale Urgente
- SMP : Surveillance Médicale Particulière
- SPS : Sécurité et Protection de la Santé
- SST : Santé, Sécurité au Travail lorsqu’on évoque un service
- SST : Sauveteur Secouriste du Travail lorsqu’on évoque une formation
- TBT : Très Basse Tension
- VL : Véhicule Léger
Fonction Publique Territoriale
- Accueil
- Menu du classeur
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Chapitre 1
La santé et la sécurité au travail dans la fonction publique territoriale
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Chapitre 2
L’évaluation des risques professionnels
Chapitre 3
Les registres au sens du décret n°85-603 du 10 juin 1985 modifié
Chapitre 4
Les registres d’aide à la gestion et à la vérification
Chapitre 5
Les formations
Chapitre 6
Les autres écrits de la prévention
Chapitre 7
Les accidents et les maladies professionnelles
Chapitre 8
L’intervention des entreprises extérieures
Chapitre 9
La prévention intégrée dans la gestion des RH
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- Glossaire
- Aide, informations pratiques
