Chapitre 8
L’intervention des entreprises extérieures
- Introduction
- 8-1 Le plan de prévention
- 8-1-1 Méthodologie
- Qu’est-ce que le plan de prévention destiné aux entreprises extérieures ?
- Qui rédige ce plan de prévention ?
- Quand doit-on rédiger ce plan de prévention ?
- Quelles responsabilités le décret n°92-158 du 20 février 1992 engage-t’il ?
- Qui peut consulter ce plan de prévention ?
- Que contient ce plan de prévention ?
- Références juridiques
- 8-1-2 Annexes
- 8-1-3 Modèle de plan de prévention
- 8-2 Le protocole de sécurité pour les opérations de chargement / déchargement
- 8-3 La coordination SPS (Sécurité et Protection de la Santé)
- 8-3-1 Méthodologie
- Qu’est ce que le contrat de coordination SPS ?
- Quand doit-on établir un contrat de coordination SPS ?
- Quels sont les différents contrats de coordination SPS ?
- Quels sont les acteurs liés aux contrats SPS ?
- Quels sont les documents liés aux contrats SPS ?
- Références juridiques
- 8-3-2 Annexes
- 8-4 Le permis de feu
- 8-4-1 Méthodologie
- Qu’est ce que le permis de feu ?
- Qui rédige le permis de feu ?
- Quand doit-on rédiger un permis de feu ?
- Qui peut consulter le permis de feu ?
- Que contient le permis de feu ?
- Références juridiques
- 8-4-2 Modèle de document
- Modèle de permis de feu
