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Chapitre 6

Les autres écrits de la prévention

 

• 6-1 Les notes, consignes et règlements
  
  • 6-1-1 Méthodologie
    • Quels sont les notes de service, consignes et règlements ?
    • Qui peut consulter ces notes, consignes et règlements ?
    • Qui rédige ces documents ?
    • Comment assurer la diffusion de ces documents ?
    • Procédure
    • Références juridiques
  • 6-1-2 Annexes
    • Annexe I : Exemples de sujets pouvant donner lieu à des notes de service ou consignes
    • Annexe II : Exemples de consignes de sécurité incendie
    • Annexe III : Exemple de règlement intérieur
• 6-2 Les comptes-rendus de visites liées à la santé et à la sécurité du travail
  • 6-2-1 Méthodologie
    • Qui procède aux visites d’inspection liées aux règles de santé et de sécurité du travail ?
    • Quels sont les sujets traités lors de ces visites ?
    • Que faire des comptes-rendus de visites ?


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