Chapitre 4
Les registres d’aide à la gestion et à la vérification
- 4-1 Les vérifications périodiques et la gestion des bâtiments et des équipements de travail
- 4-1-1 Méthodologie
- Que sont les bâtiments et les équipements de travail ?
- Quelles sont les obligations de l’autorité territoriale ?
- Quelles sont les règles à respecter lors de l’achat des équipements de travail ?
- Quelles sont les différentes vérifications des équipements de travail et qui les effectue ?
- Quelles sont les périodicités de vérification des bâtiments et des équipements de travail ? Comment consigner ces vérifications ?
- Procédure Références juridiques
- Références juridiques
- 4-1-2 Modèles de documents
- 4-1-1 Méthodologie
- 4-2 Les vérifications et la gestion des équipements de protection individuelle
- 4-2-1 Méthodologie
- Qu’est ce qu’un équipement de protection individuelle ?
- Quelles sont les obligations de l’autorité territoriale ?
- Qui gère les équipements de protection individuelle ?
- Quand doit-on utiliser les équipements de protection individuelle ?
- Comment choisir un équipement de protection individuelle ?
- Quels sont les différents types d’équipements de protection individuelle ?
- Quelles sont les obligations des fabricants ?
- Procédure
- Références juridiques
- 4-2-2 Registre de gestion des équipements de protection individuelle
- 4-2-1 Méthodologie
- 4-3 La gestion des produits dangereux
- 4-3-1 Méthodologie
- Qu’est ce qu’un produit dangereux ?
- Quels sont les documents liés aux produits dangereux ?
- Quelles sont les obligations de l’autorité territoriale ?
- Procédure
- Références juridiques
- 4-3-2 Modèle de tableau de gestion de produits dangereux
- 4-3-3 Annexes
- ANNEXE I : liste des pictogrammes de sécurité et de leur définition
- ANNEXE II : les phrases de risques (phrases R) et les conseils de prudence (phrases S)
- ANNEXE III : les mentions de dangers (phrases H) et les conseils de prudence (phrases P)
- ANNEXE IV : bordereau de suivi de déchets dangereux
- ANNEXE V : exemple d’aménagement de local de stockage des produits dangereux
- ANNEXE VI : tableau d’incompatibilité des produits chimiques
- 4-3-1 Méthodologie
- 4-4 La gestion des atmosphères explosives
- 4-4-1 Méthodologie
- 4-4-2 Modèle de zonage ATEX