RUSST

Fonction Publique Territoriale


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    • Chapitre 1

      La santé et la sécurité au travail dans la fonction publique territoriale

    • Chapitre 2

      L’évaluation des risques professionnels

    • Chapitre 3

      Les registres au sens du décret n°85-­603 du 10 juin 1985 modifié

    • Chapitre 4

      Les registres d’aide à la gestion et à la vérification

    • Chapitre 5

      Les formations

    • Chapitre 6

      Les autres écrits de la prévention

    • Chapitre 7

      Les accidents et les maladies professionnelles

    • Chapitre 8

      L’intervention des entreprises extérieures

    • Chapitre 9

      La prévention intégrée dans la gestion des RH

    • Chapitre 10

      L’indisponibilite, l’inaptitude physique et les situations de handicap

  • Glossaire
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  • Sommaire Général

    Registre Unique Santé et Sécurité au Travail

  • Chapitre 1 - La santé et la sécurité au travail dans la fonction publique territoriale
    • 1.1 Du règlement à une démarche de progrès
    • 1.2 Les documents généraux de la collectivité

  • Chapitre 2 - L’évaluation des risques professionnels
    • 2.1 L’évaluation des risques professionnels, Document Unique
    • 2.2 La pénibilité au travail

  • Chapitre 3 - Les registres au sens du décret n°85-603 du 10 juin 1985 modifié
    • 3.1 Le registre santé et sécurité au travail
    • 3.2 Le registre spécial des dangers graves et imminents

  • Chapitre 4 - Les registres d’aide à la gestion et à la vérification
    • 4.1 Les vérifications périodiques et la gestion des bâtiments et des équipements de travail
    • 4.2 Les vérifications et la gestion des équipements de protection individuelle
    • 4.3 La gestion des produits dangereux
    • 4.4 La gestion du risque explosion

  • Chapitre 5 - Les formations
    • Introduction
    • 5.1 Les formations liées à l’exposition professionnelle
    • 5.2 Les formations liées aux missions en matière d’hygiène et de sécurité au travail

  • Chapitre 6 - Les autres écrits de la prévention
    • 6.1 Les notes, consignes et règlements
    • 6.2 Les comptes rendus de visites liées à l’hygiène et à la sécurité du travail

  • Chapitre 7 - Les accidents et les maladies professionnelles
    • 7.1 L’organisation des secours
    • 7.2 Le traitement administratif des accidents de travail et des maladies professionnelles
    • 7.3 L’analyse des accidents du travail

  • Chapitre 8 - L’intervention des entreprises extérieures
    • Introduction
    • 8.1 Le plan de prévention
    • 8.2 Le protocole de sécurité pour les opérations de chargement / déchargement
    • 8.3 La coordination SPS (Sécurité et Protection de la Santé)
    • 8.4 Le permis de feu

  • Chapitre 9 - La prévention intégrée dans la gestion des Ressources Humaines
    • 9.1 Les Ressources Humaines (RH) et la santé au travail
    • 9.2 Les fiches de poste

  • Chapitre 10 - L’indisponibilité, l’inaptitude physique et les situations de handicap
    • 10.1 Du règlement à une démarche de progrès
    • 10.2 Les agents en situation de Handicap au travail

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