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Sommaire Général
Registre Unique Santé et Sécurité au Travail
- Chapitre 1 - La santé et la sécurité au travail dans la fonction publique territoriale
- Chapitre 2 - L’évaluation des risques professionnels
- Chapitre 3 - Les registres au sens du décret n°85-603 du 10 juin 1985 modifié
- 3.1 Le registre santé et sécurité au travail
- 3.2 Le registre spécial des dangers graves et imminents
- Chapitre 4 - Les registres d’aide à la gestion et à la vérification
- 4.1 Les vérifications périodiques et la gestion des bâtiments et des équipements de travail
- 4.2 Les vérifications et la gestion des équipements de protection individuelle
- 4.3 La gestion des produits dangereux
- 4.4 La gestion du risque explosion
- Chapitre 5 - Les formations
- Introduction
- 5.1 Les formations liées à l’exposition professionnelle
- 5.2 Les formations liées aux missions en matière d’hygiène et de sécurité au travail
- Chapitre 6 - Les autres écrits de la prévention
- 6.1 Les notes, consignes et règlements
- 6.2 Les comptes rendus de visites liées à l’hygiène et à la sécurité du travail
- Chapitre 7 - Les accidents et les maladies professionnelles
- 7.1 L’organisation des secours
- 7.2 Le traitement administratif des accidents de travail et des maladies professionnelles
- 7.3 L’analyse des accidents du travail
- Chapitre 8 - L’intervention des entreprises extérieures
- Introduction
- 8.1 Le plan de prévention
- 8.2 Le protocole de sécurité pour les opérations de chargement / déchargement
- 8.3 La coordination SPS (Sécurité et Protection de la Santé)
- 8.4 Le permis de feu
- Chapitre 9 - La prévention intégrée dans la gestion des Ressources Humaines
- Chapitre 10 - L’indisponibilité, l’inaptitude physique et les situations de handicap