RUSST

Fonction Publique Territoriale


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    • Chapitre 1

      La santé et la sécurité au travail dans la fonction publique territoriale

    • Chapitre 2

      L’évaluation des risques professionnels

    • Chapitre 3

      Les registres au sens du décret n°85-­603 du 10 juin 1985 modifié

    • Chapitre 4

      Les registres d’aide à la gestion et à la vérification

    • Chapitre 5

      Les formations

    • Chapitre 6

      Les autres écrits de la prévention

    • Chapitre 7

      Les accidents et les maladies professionnelles

    • Chapitre 8

      L’intervention des entreprises extérieures

    • Chapitre 9

      La prévention intégrée dans la gestion des RH

    • Chapitre 10

      L’indisponibilite, l’inaptitude physique et les situations de handicap

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  • RUSST 2015

    Préface

    Sept Centres de Gestion et trois Communes ont mis leurs compétences en commun en vue d’élaborer un Registre Unique Santé et Sécurité au Travail.

    Ce registre a pour vocation de permettre aux collectivités d’entrer dans une démarche pérenne de prévention et de maîtrise des risques professionnels.

    Il a également pour vocation d’être un instrument de management de la santé et de la sécurité au travail dans la perspective d’instaurer et de développer une culture «sécurité» au sein des collectivités.

    Regroupant et harmonisant les documents relatifs à la réglementation en matière d’hygiène, de sécurité et d’amélioration des conditions de travail, ce registre constitue un outil de gestion d’aide à la décision permettant aux collectivités de mettre en œuvre une politique de la sécurité au travail homogène et cohérente.

    La conception de cet outil a donc été volontairement placée sous l’angle du pragmatisme et de la pédagogie, afin d’en faciliter, pour l’ensemble des acteurs de la prévention, la consultation et l’appropriation.

    Aussi souhaitons-nous que tous les acteurs de la prévention - élus, cadres, médecins de prévention, CT/CHSCT, agents, Conseillers/Assistants de prévention, ACFI - s’engagent à exploiter ce registre, avec détermination et conviction, dans l’intérêt partagé des agents et des collectivités.

     

    Jean Pierre LASSERRE
    Président du Centre de Gestion de la Corrèze

    Pierre IZARD
    Président du Centre de Gestion de la Haute-Garonne

    Gérard MALHOMME
    Président du Centre de Gestion du Gers

    Jean PETIT
    Président du Centre de Gestion du Lot

    Jean DREUIL
    Président du Centre de Gestion du Lot et Garonne

    Jean-Louis NOUHAUD
    Président du Centre de Gestion de la Haute-Vienne

    Michel HIRIART
    Président du Centre de Gestion des Pyrénées Atlantiques

    Jean-Jacques EROLES
    Maire de la Teste-de-Buch

    Emile Roger LOMBERTIE
    Maire de Limoges

    Alain CAZABONNE
    Maire de Talence


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Le Registre Unique Santé et Sécurité au travail a été réalisé avec le soutien financier du FNP de la CNRACL géré par la Caisse des Dépôts et des Consignations

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